MEET2ENJOY : la société de droit français GOODCOMPANY, éditant le site MEET2ENJOY.com

 

Le site MEET2ENJOY : l'ensemble du site internet MEET2ENJOY.com

 

Membre : la personne physique ou morale ayant rempli le formulaire d'inscription et ayant accepté les conditions générales                                  d'utilisation du site MEET2ENJOY.

 

 

Le site MEET2ENJOY constitue une plate-forme de mise en relation, destinée à des personnes à la recherche de partenaires partageant les mêmes plaisirs, envies, passions ou talents.

 

Le rôle du site MEET2ENJOY consiste à mettre en oeuvre un environnement virtuel convivial, offrant l'opportunité aux membres inscrits d'échanger ou de partager librement leurs idées, leurs créations et leurs projets.

 

Agissant en qualité de simple courtier, MEET2ENJOY n'est jamais partie aux accords intervenant entre les membres inscrits.

 

 

3-1 Condition d'âge

 

L'inscription est impossible pour toute personne physique n'ayant pas au moins l'age de la majorité légale, telle que définie dans son pays.

 

3-2 Formulaire d'inscription

 

L'inscription est conditionnée par le renseignement des différents champs obligatoires du formulaire d'inscription en ligne et par le paiement du prix de l'abonnement.

 

3-3 Droit de rétractation

 

En application du droit français de la consommation, toute personne a la faculté d'exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif, dans un délai de 7 jours francs à compter de son inscription en ligne. Ce droit ne peut toutefois plus être exercé lorsque la personne inscrite a accédé aux services auxquels lui a donné accès son inscription.

 

 

 

 

 

4-1 Prix de l'abonnement

 

L'inscription à MEET2ENJOY est payante. Le prix de l'abonnement varie suivant la formule choisie par le Membre.

 

 

[Description sommaire des services]

 

Abonnement d'une durée de X mois: XX,XX € TTC

Abonnement d'une durée de X mois: XX,XX € TTC

 

 

[Description sommaire des services]

 

Abonnement d'une durée de 1 mois: XX,XX € TTC

Abonnement d'une durée de 3 mois: XX,XX € TTC

 

Chaque Membre peut résilier librement à tout moment son abonnement au site MEET2ENJOY, dans les conditions prévues à l'article 9 des présentes conditions générales d'utilisation.

 

A défaut de résiliation, chaque abonnement est automatiquement renouvelé par périodes de 1 mois. 

 

Conformément au droit français de la consommation, MEET2ENJOY rappelle par courrier électronique à chaque Membre ayant opté pour une formule de plus de 3 mois, sa faculté de s'opposer au renouvellement de son abonnement. Cette information intervient au plus tard 1 mois avant le renouvellement automatique de l'abonnement.

 

4-2 Modalités de paiement

 

Le paiement peut être effectué par carte bancaire sur internet ou par chèque.

 

L'inscription est effective X heures après la validation de la transaction par carte bancaire, ou après l'encaissement du chèque. Un courrier électronique de confirmation de la transaction est envoyé au Membre au plus tard X heures après la validation de la transaction par carte bancaire ou l'encaissement du chèque.

 

 

 

 

 

 

 

 

5-1 Annonces avec demande de contribution financière

 

Tout Membre a la faculté de proposer aux autres Membres, par annonce sur le site MEET2ENJOY, leur participation à un évènement précis qu'il organise.

 

Tout Membre a la faculté de conditionner la participation des autres Membres à un événement qu'il organise, au paiement d'une contribution financière déterminée, devant lui être payée par chaque Membre participant.

 

Le Membre organisateur doit alors indiquer dans son annonce le montant de la contribution financière devant être payée par chaque Membre participant.

 

Le Membre organisateur demeure seul et unique responsable du montant de la contribution qu'il fixe, ainsi que du respect des réglementations juridiques, fiscales et sociales applicables à l'évènement qu'il organise. En cas de doute sur les dispositions légales et réglementaires applicables à un évènement, il est vivement recommandé à chaque Membre de consulter un avocat.

 

Sous réserve de dispositions impératives applicables, notamment aux Membres ayant la qualité de professionnel, tout Membre dispose du pouvoir discrétionnaire d'accepter ou de refuser la participation d'un autre Membre demandant à participer à l'évènement qu'il organise.

 

5-2 Montant des frais d'insertion

 

MEET2ENJOY perçoit des frais au titre de l'insertion des annonces comportant une demande de contribution financière des Membres participants. Ces frais d'insertion sont dus dès la mise en ligne de l'annonce, et sont indépendants de la réalisation ou non de l'évènement proposé dans l'annonce.

 

 

Le montant des frais d'insertion perçus par MEET2ENJOY, calculé conformément au tableau précédent, inclut toutes les taxes.

 

Un courrier électronique de confirmation du montant des frais d'insertion dus est envoyé au Membre organisateur au plus tard X heures après la mise en ligne de son annonce sur le site MEET2ENJOY.

 

Les frais d'insertion dus doivent être payés par le Membre organisateur de l'évènement, au plus tard 1 mois après la date de mise en ligne de l'annonce de son projet sur le site MEET2ENJOY, par carte bancaire ou par chèque.

 

 

 

6-1 Mise en oeuvre du site

 

MEET2ENJOY met en oeuvre un environnement virtuel convivial:

 

-         facilitant les contacts entre Membres partageant des plaisirs, envies, passions ou talents communs,

-         permettant aux Membres de se communiquer, d'échanger ou de partager librement leurs idées, leurs créations et leurs projets personnels.

 

6-2 Modération des contenus

 

Afin d'écarter les contenus illicites, MEET2ENJOY procède à une modération des textes, images et sons diffusés sur le site par les Membres. Cette modération peut conduire à la suppression en tout ou partie des contenus proposés.

 

Cette modération est effectuée avant diffusion pour ce qui concerne les annonces proposées par les Membres, et après diffusion pour ce qui concerne leurs contributions aux forums et chats. La modération après diffusion est effectuée a minima  toutes les 48 heures.

 

A tout moment, sont accessibles à tous les Membres sur le site, des liens destinés à signaler des contenus illicites à MEET2ENJOY. Ces liens portent les intitulés suivants: « Alerte contenus illicites », « Alerte propriété intellectuelle » « Alerte droit des personnes ».

 

En tout état de cause, les Membres sont seuls responsables des contenus qu'ils décident de diffuser sur le site MEET2ENJOY.

 

6-3 Protection des données à caractère personnel

 

Le site internet MEET2ENJOY a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 1198056.

 

Les informations recueillies dans le formulaire d'inscription font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'enregistrement de chaque Membre. Le seul destinataire des données est la société de droit français GOODCOMPANY, éditant le site MEET2ENJOY.

 

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, chaque Membre dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations qui le concernent. Si un Membre souhaite exercer ce droit, il doit adresser sa demande au service « inscriptions » de la société GOODCOMPANY, dont l'identité et les coordonnées complètes sont mentionnées à l'article 13 des présentes.

 

 

 

 

 

 

L'implantation d'un cookie dans l'ordinateur des Membres est prévue lors de la navigation sur le site MEET2ENJOY. Un cookie ne permet pas d'identifier le Membre. Il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (pages consultées, date et heure de consultation, etc) qui peuvent être lues lors de ses visites ultérieures. Ce cookie contient les informations fournis par le Membre lors de son inscription, de telle sorte que celui-ci n'a pas besoin de les communiquer à nouveau à chacune de ses visites. La durée de conservation de ces informations dans l'ordinateur du Membre est de [durée de conservation sur le poste client]. Il est précisé qu'il est possible à chaque Membre de s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son logiciel de navigation. La procédure à suivre en pareil cas varie selon le logiciel de navigation. La rubrique « vos traces » du site internet de la CNIL détaille la procédure à suivre dans les principaux logiciels de navigation: www.cnil.fr

 

 

7-1 Exactitude des données personnelles transmises

 

Chaque Membre s'engage à:

 

-         communiquer des données personnelles exactes et conformes à la réalité,

-         ne pas usurper l'identité d'un autre,

-         informer sans délai l'administrateur du site de toute modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription,

-         procéder lui-même sans délai dans son espace personnel à toute actualisation des données qu'il a communiquées lors de son inscription.

 

7-2 Confidentialité

 

Chaque Membre s'engage à:

 

-         conserver strictement confidentiels son identifiant ainsi que son mot de passe,

-         ne pas indiquer aux autres Membres, par l'intermédiaire du site, des informations permettant son identification (nom de famille, adresses postale et électronique, numéros de téléphone, etc.),

-         ne communiquer aux autres Membres, par l'intermédiaire du site, que les informations le concernant dont il considère que la diffusion ne peut lui être préjudiciable,

-         ne communiquer sur le site aucune information personnelle fournie par un Membre, permettant à d'autres Membres de le contacter sans utiliser le site MEET2ENJOY.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

7-3 Contenus diffusés

 

Chaque Membre s'engage à se conformer au droit applicable sur les contenus, et à notamment ne pas diffuser de contenus:

 

-         contraires à l'ordre public et aux bonnes moeurs,

-         à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste, obscène, violent ou incitant à la violence, offensant, ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,

-         incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,

-         menaçant une personne ou un groupe de personnes,

-         comportant des informations ou données non conformes à la réalité,

-         déloyaux à l'égard de MEET2ENJOY, et/ou à l'égard d'autres Membres,

-         contrevenant aux droits d'autrui,

-         se rapportant à un tiers (textes, images ou sons) sans que celui-ci ait donné préalablement son accord express,

-         ayant pour effet de porter atteinte au fonctionnement normal du site.

 

7-4 Propriétés intellectuelles

 

Chaque Membre s'engage à:

 

-         respecter les droits de propriété intellectuelle sur les contenus de tous type diffusés sur le site par MEET2ENJOY, ainsi que par les autres Membres,

-         n'utiliser les contenus diffusés sur le site que pour un usage privé et personnel,

-         n'utiliser les contenus diffusés sur le site que dans le strict cadre de l'utilisation du site.

 

En outre, chaque Membre:

 

-         concède à l'administrateur du site, pour le monde entier et pour la durée des présentes conditions générales d'utilisation, une licence d'utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus qu'il fournit aux fins de diffusion sur le site, comprenant notamment le droit de reproduire, représenter, adapter, traduire, numériser, utiliser à des fins publicitaires commerciales ou non, sous-licencier ou céder les contenus fournis, sur tout ou partie du site MEET2ENJOY ainsi que sur tous supports de communication électronique en rapport avec le site MEET2ENJOY,

-         autorise ainsi notamment MEET2ENJOY à reproduire et diffuser les informations composant ses annonces, ses critères de recherche et sa présentation sur le site MEET2ENJOY, et sur les supports de communication électronique en rapport avec le site MEET2ENJOY,

-         autorise expressément MEET2ENJOY à modifier les contenus qu'il fournit en vue de respecter la charte graphique du site et des autres supports de communication qui sont en rapport avec le site, ou afin de rendre compatibles ces contenus avec les formats utilisés.

 

 

7-5 Réglementations juridiques, fiscales et sociales

 

Chaque Membre s'engage à:

 

-         respecter strictement toutes dispositions juridiques, fiscales et sociales applicables à tout ou partie de ses activités,

-         effectuer en conséquence toutes formalités obligatoires en ces matières (déclarations, enregistrements, etc.).

 

7-6 Indemnisation

 

Chaque Membre s'engage à:

 

-         indemniser MEET2ENJOY, ses filiales, mandataires sociaux, agents et préposés, de toute condamnation qui pourrait être prononcée à leur encontre au bénéfice de tiers, résultant de son non-respect des présentes conditions générales d'utilisation, de son non-respect de la charte des forums, ou de son non-respect de toute disposition juridique, fiscale ou sociale applicable.

 

 

MEET2ENJOY n'est qu'une simple plate-forme de mise en relation, et n'est donc jamais partie aux accords intervenant entre Membres. Chaque Membre décharge en conséquence de toute responsabilité MEET2ENJOY, ses filiales, mandataires sociaux, agents et préposés, en cas de litige relatif à la formation, à l'interprétation ou à l'exécution de ces accords.

 

MEET2ENJOY ne pourra voir sa responsabilité engagée que dans l'hypothèse où serait démontrée une faute commise par MEET2ENJOY ayant causé un préjudice personnel, direct et certain.

 

En tout état de cause, la responsabilité de MEET2ENJOY sera exclue dans les domaines qui suivent.

 

8-1 Accès aux services

 

MEET2ENJOY ne pourra être tenu pour responsable:

 

-         de la sécurité, de la disponibilité et de l'intégrité des transmissions de données sur Internet,

-         de l'accessibilité aux fonctionnalités du site MEET2ENJOY si le Membre utilise un  utilitaire de « pop-up killer », cette fonction devant être désactivée avant l'utilisation des services,

-         d'interruptions ou de dysfonctionnements du site, causés par de mauvaises conditions d'utilisation du site imputable à un équipement non adapté, à des défaillances du fournisseur d'accès du Membre, à l'encombrement du réseau Internet, et plus généralement à toute cause extérieure à MEET2ENJOY,

-         des interruptions ou des dysfonctionnements, dus à la maintenance, la mise à jour ou l'amélioration technique du site. MEET2ENJOY s'efforcera néanmoins de prévenir à l'avance les Membres de telles interruptions.

 

8-2 Inexactitude d'informations

 

MEET2ENJOY ne pourra être tenu pour responsable:

 

-         de l'inexactitude des données personnelles communiquées par les Membres, et notamment des données constituant leur profil,

-         des conséquences de l'usage d'identifiants et code d'accès confidentiels dans le cadre d'une usurpation d'identité,

-         de l'inexactitude des informations et contenus diffusés par les Membres, ces informations et contenus étant diffusés sous la seule responsabilité des Membres.

 

8-3 Contenus illicites

 

MEET2ENJOY ne pourra être tenu pour responsable:

 

-         de la non-conformité des contenus diffusés par un Membre au droit applicable,

-         des atteintes aux droits d'autrui par un Membre,

-         de la non-conformité au droit applicable des contenus de sites vers lesquels conduisent des liens hypertextes diffusés par un Membre sur le site MEET2ENJOY.

 

8-4 Inexécution des contrats entre Membres

 

Parce que  MEET2ENJOY est une simple plate-forme de mise en relation des Membres entre eux, MEET2ENJOY n'est jamais partie aux contrats intervenant entre les Membres.

 

MEET2ENJOY ne peut en conséquence être tenu pour responsable:

 

-         de toute inexécution partielle ou totale des contrats entre Membres,

-         de tout préjudice causé à quiconque dans le cadre de la formation ou de l'exécution de ces contrats.

 

8-5 Non respect des règles juridiques, fiscales et sociales impératives

 

MEET2ENJOY ne peut être tenu pour responsable de tout manquement d'un Membre à ses obligations juridiques, fiscales ou sociales.

 

 

9-1 Chaque Membre peut résilier librement à tout moment son abonnement au site MEET2ENJOY, en utilisant la rubrique du site intitulée « résiliation ». Cette résiliation prend effet le jour ouvré suivant la réception par MEET2ENJOY de la demande de résiliation.

 

Cette résiliation n'emporte pas le remboursement de la partie du prix correspondant à la période restant à courir jusqu'à la prochaine échéance contractuelle qui avait été convenue.

 

 

 

 

9-2 En cas de manquement d'un Membre à ses obligations, MEET2ENJOY a la faculté de résilier son abonnement, 7 jours après l'envoi d'un courrier électronique lui demandant de se conformer sans délai aux présentes conditions générales d'utilisation, demeuré infructueux.

 

Cette résiliation produit les même effets que celle intervenant à la demande d'un Membre, sans préjudice de tous dommages et intérêts susceptibles d'être réclamés par MEET2ENJOY au Membre ou à ses ayant-droits ou représentants légaux en réparation de tout préjudice causé par la ou les fautes commises par le Membre.

 

9-3 En cas de résiliation de l'abonnement, toutes les données concernant le Membre sont détruites à sa demande ou à l'expiration des délais légaux.

 

 

Si une stipulation des présentes conditions générales d'utilisation est déclarée nulle en application d'une norme juridique applicable ou d'une décision de justice définitive prononcée par une juridiction compétente, toutes les autres stipulations demeureront applicables.

 

Le fait pour une partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre partie à l'une quelconque des stipulations des présentes conditions générales d'utilisation, ne peut s'interpréter comme une renonciation implicite à se prévaloir dans l'avenir d'un même manquement.

 

 

MEET2ENJOY pourra modifier à tout moment les présentes conditions générales d'utilisation.

 

Les Membres seront informés de toute modification un mois avant son entrée en vigueur. Tout Membre pourra demander que son abonnement en cours lors de l'entrée en vigueur de la modification, demeure soumis jusqu'à sa prochaine date de renouvellement, aux conditions générales d'utilisation dans leur version antérieure.

 

 

Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français.

 

Tout litige pouvant survenir entre les parties à l'occasion de la formation, de l'exécution ou de l'interprétation des présentes conditions générales d'utilisation sera porté devant les juridictions du ressort de la Cour d'Appel de PARIS (FRANCE).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le site internet MEET2ENJOY est édité par:

 

La société GOODCOMPANY

Société Anonyme au capital de 37.000,00 €

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES (FRANCE) sous le n°492 060 876,

TVA intracommunautaire: FRXXXXXXXXXXXXXXXX

 

Représentée par Monsieur Régis FERRAND, Président, Directeur Général de la société GOODCOMPANY et Directeur de la publication du site MEET2ENJOY.

 

Adresse du siège social:

Téléphone:    +33 (0)1 XX XX XX XX

Télécopie:     +33 (0)1 XX XX XX XX

E-mail:           ----------------@meet2enjoy.com